mercredi 3 décembre 2008

UE : Proposition de suspendre les renvois découlant de la convention de Dublin

La Commission européenne propose une refonte des règles d'asile

BRUXELLES - La Commission européenne a proposé mardi une refonte des règles liées au traitement des demandeurs d'asile et suggère notamment de suspendre le renvoi des requérants dans le premier pays de l'Union européenne où ils sont arrivés.

Dans le système actuel, régi par les "règles de Dublin", les Etats membres de l'UE peuvent renvoyer un demandeur d'asile dans le pays par lequel il est entré dans le bloc communautaire.

Cela signifie que des pays comme Malte et la Grèce, qui sont aux frontières maritimes de l'UE, se trouvent confrontés à de graves difficultés dans l'accueil d'un nombre élevé de réfugiés.

"Il est proposé d'établir un mécanisme de suspension des transferts liés (aux règles de) Dublin dans des circonstances restreintes, afin d'éviter de surcharger les Etats membres dont les systèmes d'asile sont déjà soumis à une pression particulière", peut-on lire dans la proposition de règlement préparée par la Commission et que Reuters a pu consulter.

Cela "garantirait que les demandeurs d'asile ne soient pas renvoyés dans des Etats membres qui ne peuvent respecter des critères adéquats pour ce qui est de leurs conditions d'accueil et d'accès aux procédures d'asile".

En avril, le Haut Commissariat des Nations unies pour les Réfugiés (HCR) avait appelé l'UE à cesser de renvoyer des demandeurs d'asile en Grèce en raison de la dureté des conditions d'accueil.

L'Europe est une destination majeure des demandeurs d'asile. Au premier semestre de cette année, 103.500 demandes ont été enregistrées, selon des données publiées par le HCR. Ce nombre est globalement en baisse de 3% par rapport à l'année dernière, mais à Malte les demandes d'asile ont progressé de 177%.

La proposition de la Commission, qui doit être approuvée par les gouvernements et le parlement européen, vise également à faciliter le regroupement familial.

Ingrid Melander, version française Henri-Pierre André

Conférence sur le Taser

 

La mosquée qui a rallumé le «Kulturkampf» ne fait plus peur

ALLEMAGNE. Premier lieu de prière musulman dans l'ex-RDA.

Yves Petignat, Berlin
Mercredi 3 décembre 2008


En chaussettes sur le tapis de prière, ils ne sont plus qu'une demi-douzaine d'opposants à la mosquée pour débattre encore une fois avec l'imam Abdul Basit Tariq de la tolérance et des dérives de l'islam. A Pankow-Heinersdorf, le premier lieu de culte musulman construit sur le sol de l'ex-République démocratique allemande (RDA) a été inauguré il y a un mois. Déjà le «Kulturkampf» s'épuise. La mosquée est là, elle fait un peu moins peur. 

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La Commission européenne propose une refonte des règles d'asile

BRUXELLES - La Commission européenne a proposé mardi une refonte des règles liées au traitement des demandeurs d'asile et suggère notamment de suspendre le renvoi des requérants dans le premier pays de l'Union européenne où ils sont arrivés.

La Commission européenne propose une refonte des règles d'asile

Un demandeur d'asile Erythréen sur le port de Calais. La Commission européenne a proposé mardi une refonte des règles liées au traitement des demandeurs d'asile, suggérant notamment de suspendre le renvoi des requérants dans le premier pays de l'Union européenne où ils sont arrivés. (Reuters/Pascal Rossignol)


Dans le système actuel, régi par les "règles de Dublin", les Etats membres de l'UE peuvent renvoyer un demandeur d'asile dans le pays par lequel il est entré dans le bloc communautaire.

Cela signifie que des pays comme Malte et la Grèce, qui sont aux frontières maritimes de l'UE, se trouvent confrontés à de graves difficultés dans l'accueil d'un nombre élevé de réfugiés.

"Il est proposé d'établir un mécanisme de suspension des transferts liés (aux règles de) Dublin dans des circonstances restreintes, afin d'éviter de surcharger les Etats membres dont les systèmes d'asile sont déjà soumis à une pression particulière", peut-on lire dans la proposition de règlement préparée par la Commission et que Reuters a pu consulter.

Cela "garantirait que les demandeurs d'asile ne soient pas renvoyés dans des Etats membres qui ne peuvent respecter des critères adéquats pour ce qui est de leurs conditions d'accueil et d'accès aux procédures d'asile".

En avril, le Haut Commissariat des Nations unies pour les Réfugiés (HCR) avait appelé l'UE à cesser de renvoyer des demandeurs d'asile en Grèce en raison de la dureté des conditions d'accueil.

L'Europe est une destination majeure des demandeurs d'asile. Au premier semestre de cette année, 103.500 demandes ont été enregistrées, selon des données publiées par le HCR. Ce nombre est globalement en baisse de 3% par rapport à l'année dernière, mais à Malte les demandes d'asile ont progressé de 177%.

La proposition de la Commission, qui doit être approuvée par les gouvernements et le parlement européen, vise également à faciliter le regroupement familial.

mardi 2 décembre 2008

Un Vaudois et une Congolaise fêtent un mariage qu’ils ne peuvent valider

La célébration était fixée depuis longtemps, mais c’était sans compter la complexité administrative. Impossible d’officialiser l’union le jour J. Un article de Laure Pingoud dans 24 Heures.
Une robe ivoire. Des invités venus de loin. Une église. Alors que tout était réuni pour le mariage, Danita Mbonzi et Jean-Philippe Charbonney ont fait la fête sans pouvoir se dire «oui». Depuis plus d’une année, cette jeune Congolaise lutte pour obtenir les papiers qui lui permet­tront d’épouser le Vaudois qu’elle aime, avec qui elle vit à Chavan­nes- près-Renens.
  Juin 2007. Après cinq ans de concubinage, Jean-Philippe et Danita – arrivée en Suisse à l’âge de 17 ans pour rejoindre sa ma­man – fixent la date de leur mariage avec l’état civil, une an­née plus tard. «Nous avons de­mandé si le délai suffisait et l’offi­cier d’état civil nous a dit que cela jouerait, qu’on avait de la marge», se souvient Danita. Coif­feuse de profession, au bénéfice d’un permis B, la fiancée sait que son origine rend les démarches complexes: elle doit réunir des documents au Congo, qui seront ensuite authentifiés par l’ambas­sade suisse de Kinshasa. Une pro­cédure exigée pour une trentaine de pays.
  A la fin de l’année, Danita a pu collecter les pièces par l’intermé­diaire d’un oncle et d’un avocat au pays. Son dossier est alors ouvert par l’ambassade en janvier 2008. Et le temps passe. «Comme je n’avais toujours pas de nouvel­les en avril, j’ai commencé à m’inquiéter et j’ai réagi auprès de l’état civil», se souvient-elle.
  Car, entre-temps, les futurs mariés ont réservé l’église, pré­paré le culte, commandé le trai­teur et fait les invitations. Pas question donc de reporter la fête, comme le conseille leur officier de mariage. Pour faire avancer le dossier, le couple multiplie alors les demandes, à Kinshasa et au Canton, et fait jouer ses relations. Pendant que l’état civil intervient aussi plusieurs fois auprès de l’ambassade en faveur des fian­cés.
  Juin 2008. A quelques jours de l’échéance, la réponse finit par arriver. Mais c’est le couperet: les documents de Danita ne sont pas authentifiés, car ils ne sont pas conformes à la loi congolaise. Elle doit donc fournir de nouvelles pièces. «Pourquoi ont-ils attendu aussi longtemps pour me dire que mes papiers sont illégaux?» s’étrangle Danita.
Cas pas isolé

  Interrogée par téléphone à Kinshasa, la consul Marianne Jenni entend ce désarroi. «Je comprends que c’est très péni­ble. » La longueur de la procé­dure s’explique par les difficultés liées à la vérification de l’authen­ticité des papiers d’identité. La corruption est fréquente et la Suisse ne peut pas se permettre de la cautionner. Les vérifications de documents sont donc fasti­dieuses, les relations avec les autorités complexes et l’accès à certains villages difficile, alors que les avocats de bonne réputa­tion à qui confier ces missions sont rares. Dans le canton de Vaud, le cas de Danita n’est d’ailleurs pas isolé, selon Jean­-François Ferrario, directeur de l’état civil: ces douze derniers mois, sur les 23 dossiers de Con­golais, douze ont reçu une ré­ponse négative. Pourtant, le couple a maintenu sa fête. «Nous n’avons pas eu le choix, s’exclame-t-elle dans un éclat de rire jaune. On attendait les invités et certains du Congo!» Les amoureux n’ont pu signer aucun papier, mais – d’entente avec le pasteur et l’état civil – ils ont pu transformer leur cérémo­nie religieuse en «action de grâce», sans échange d’alliance. «J’en ai pleuré», avoue Danita.
  Entre tristesse et colère, elle a recommencé sa quête de docu­ments. Qui, à nouveau, atten­dront leur vérification. «Pour nous, la date du mariage reste le 5 juillet. Lorsqu’on pourra le si­gner, on mangera une pizza avec nos témoins.»

lundi 1 décembre 2008

La Suisse accueille 24 réfugiés irakiens


Sur demande du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), Berne a accepté un contingent de 24 réfugiés irakiens.

Le porte-parole de l'Office fédéral des migrations (ODM), Roman Cantieni a confirmé samedi une information de la radio alémanique DRS. Il a précisé qu'il s'agissait de personnes se trouvant dans une situation relativement précaire.

Le HCR s'est adressée à Berne il y a environ six mois et les derniers réfugiés de ce contingent sont arrivés en Suisse il y a peu de temps, a indiqué le porte-parole. Actuellement, quelque 6000 ressortissants irakiens ont trouvé refuge en Suisse. Il s'agit de personnes qui ont déjà obtenu le statut de réfugiés ou dont la demande d'asile est en cours d'examen.

De son côté, l'Union européenne (UE) a annoncé jeudi avoir décidé d'accueillir jusqu'à 10'000 réfugiés irakiens cette année

samedi 29 novembre 2008

Des postes supplémentaires pour surmonter l'afflux des demandes d'asile


Berne, 28.11.2008 - Le Conseil fédéral a décidé mercredi, le 26 novembre 2008, d'autoriser le Département fédéral de justice et police (DFJP) à solliciter des postes supplémentaires pour faire face à la forte hausse des demandes d'asile enregistrée depuis le mois d'août 2008.

Le nombre de demandes d'asile déposées en Suisse entre le 1er août 2008 et la fin octobre 2008 dépasse de 3362 (+ 37 %) celui des demandes déposées au cours de la même période de l'exercice précédent. De plus, à la fin du mois d'octobre 2008, 10 663 demandes étaient en suspens en première instance (31.10.2007: 5899).

Pour surmonter l'actuel afflux de demandes d'asile, le DFJP est autorisé à solliciter 20 postes supplémentaires d'une durée limitée à fin 2011. En outre, un crédit annuel de 8,9 millions de francs suisses est alloué pour l'exécution des auditions, le nombre des demandes d'asile d'ici à la fin de l'année pouvant être estimé à plus de 15 000.

Cette décision a été prise sous réserve d'approbation par le Parlement du crédit supplémentaire I / 2009 ainsi que des budgets correspondants.

Grosse saisie de cocaïne dans des œufs pour enfants

DROGUE | Au centre pour requérants d’asile déboutés de Vennes, la police a mis la main sur 650 grammes. Ils étaient dissimulés en grande partie dans des cylindres de plastique extraits d’œufs Kinder.



© POLICE DE LAUSANNE | L’argent de la drogue était caché dans des cylindres de plastique extraits d’œufs Kinder Surprise.

JÉRÔME DUCRET | 29.11.2008 | 00:04

La descente a eu lieu jeudi à l’aube, à Valmont, dans le centre d’accueil pour requérants d’asile déboutés de l’EVAM (Etablissement vaudois d’accueil des migrants). Pas moins de 25 policiers, accompagnés par un chien, ont fouillé systématiquement quatre chambres-dortoirs de ce centre lausannois. La perquisition leur a permis de trouver environ 50 grammes de cocaïne et l’équivalent en Euros de près de 20 000 francs suisses. Ils ont aussi saisi une vingtaine de téléphones portables et du matériel pour conditionner la drogue.

Quatre personnes ont été interpellées lors de cette opération. L’une d’entre elles a simplement été dénoncée, et trois autres placées en détention préventive. La descente fait suite à une autre saisie, dans le même centre, effectuée le 14 septembre dernier.

Des «œufs» bien cachés

Cette dernière a pu avoir lieu grâce à un litige entre locataires dans un immeuble du centre-ville lausannois. Leur dispute avait alors conduit à l‘intervention de la police. Objet de soupçons conséquents de la part des policiers, l’un des acteurs de l’altercation s’est avéré être porteur de deux cylindres de plastique contenant au total 10 grammes de cocaïne. Les policiers les ont découverts après une analyse au CHUV; ils étaient cachés dans son anus.

Une perquisition au domicile du suspect, dans le centre EVAM de Valmont, a permis de découvrir 56 de ces cylindres, qui sont en fait les contenants utilisés dans les œufs Kinder Surprise. En tout, dans le cadre de cette première affaire, les agents ont saisi 600 grammes de drogue.

«Dans la rue, cela représente une valeur marchande d’environ 70 000 francs, détaille Olivier Gouaux, chef de la brigade lausannoise des stupéfiants. On est ici dans des quantités intermédiaires, entre les simples boulettes vendues dans la rue et les fournitures en gros.» Originaire d’Afrique de l’Ouest, le détenteur de la cocaïne est toujours en détention préventive.

Trafic place Chauderon

A la suite de cette première saisie, les inspecteurs en civil du groupe lausannois Celtus, spécialisé dans le trafic de rue, ont procédé à des surveillances régulières. Qui les ont menés vers d’autres requérants déboutés, rattachés au centre EVAM de Valmont. C’est dans ce cadre que s’est effectuée la descente de jeudi dernier. «Il y a bien sûr un lien entre ces deux saisies et l’activité de trafic de drogue observée récemment à la place Chauderon», ajoute Olivier Gouaux.

Selon l’EVAM, le centre de Valmont, appelé centre d’aide d’urgence de Vennes, n’héberge que des personnes célibataires, dont la demande d’asile a été refusée. «Il y a environ 90 lits occupés, sur une centaine, précise Pierre Imhof, directeur de l’EVAM. Ce sont des personnes qui, à court ou moyen terme, n’ont plus aucun espoir de pouvoir demeurer légalement en Suisse. Elles ont été déboutées ou leur dossier s’est tout de suite soldé par une non entrée en matière.»

Elles n’ont donc droit qu’à une aide d’urgence, à savoir, principalement, un lit et trois repas. Elles ne reçoivent pas d’argent et ne peuvent pas travailler. En principe, elles doivent être renvoyées dans leur pays d’origine, ou dans celui où elles ont déposé leur première demande d’asile en Europe. «Mais dans bien des cas, il est très difficile de les renvoyer chez eux, explique Pierre Imhof. Il faut cependant savoir que seule une minorité de ces gens se livre au trafic de drogue.»

Le directeur de l’EVAM ajoute que son établissement collabore régulièrement avec la police. «Nous n’avons que peu de moyens techniques et légaux d’investigation, mais lorsque nous constatons des comportements manifestement suspects, ou la présence d’objets pouvant faire penser à la drogue, nous le signalons aussitôt à la police, comme ce fut le cas à Bex récemment.»


Le canton veut plus de contrôles

Le communiqué vient des deux départements des ministres vaudois Jacqueline de Quattro et Philippe Leuba, en charge respectivement de la sécurité et de l’intérieur. Mais le contenu est partagé par le municipal lausannois de la police. Philippe Leuba et Jacqueline de Quattro demandent expressément à l’EVAM et aux services cantonaux concernés d’agir plutôt que de réagir face au trafic de drogue dans certains centres. Ils parlent de plus de contrôles et de fouilles effectués de manière préventive. Selon Denis Pittet, chargé de communication du département de Philippe Leuba, ces actions doivent être menées par la police, qu’elle soit lausannoise ou cantonale.

L’EVAM n’a pas la possibilité légale d’effectuer des fouilles de chambres ou corporelles. Selon son directeur, elle va continuer à signaler les cas suspects aux autorités.

J. DU.

Cocaïne saisie dans un centre pour requérants Tribune de Genève
Nouvelle saisie de drogue dans un centre d'accueil Le Temps (Abonnement)
Grosses saisies de cocaïne à Lausanne 24 heures

Le Forum des étrangers a élu ses dirigeants

logo FEELLAUSANNE Pour la seconde fois depuis sa création en 2003, le Forum des étrangers et étrangères de Lausanne (FEEL), l’un des trois piliers du dispositif d’intégration lausannois, a élu jeudi soir un nouveau comité de direction.
  Celui-ci sera composé, pour la période 2009-2010, de Georges Blézon Dérou, originaire de la Côte d’Ivoire, de Farideh Bornak, d’Iran, de Tidiane Diouwara, de Mauritanie, de Tharmakulasinkam Iyadurai, du Sri Lanka, de Musa Kamenica, du Kosovo, de Yuri Lobos, du Chili, de Megumi Meichtry, du Japon et d’Aida Ortiz, de l’Equateur. Dejne Wolde, d’Ethiopie, Emmanuel Kabamba, de la République démocratique du Congo et Mariana Analuisa formeront l’organe de vérification des comptes. Z. S.

Italie: plus de 650 immigrés clandestins secourus en quelques heures

Plus de 650 immigrés clandestins ont été secourus en quelques heures au large des côtes italiennes, touchées par une vague mauvais temps et une mer très agitée, ont annoncé vendredi les gardes-côtes de Lampedusa (sud de la Sicile).

Une embarcation avec à son bord 303 personnes - dont 21 femmes et des enfants - a été interceptée dans la matinée. Les passagers avaient lancé un SOS via téléphone satellitaire alors qu'ils se trouvaient en difficulté en raison d'une mer démontée.

Amenés à terre par les gardes-côtes et transférés au centre de premier accueil de Lampedusa, les immigrés - des Tunisiens, Marocains, Egyptiens ou Nigérians - ont indiqué être partis deux jours plus tôt d'un port libyen.

Plusieurs passagers ont également affirmé que quatre d'entre eux étaient "tombés à l'eau" à cause du mauvais temps et s'étaient noyés.

Un autre bateau chargé de plus de 350 personnes a également été repéré dans l'après-midi par un avion de reconnaissance italien faisant route dans une mer difficile vers l'île de Lampedusa.

En début de soirée, les gardes-côtes ont demandé à un bateau de pêche qui croisait dans la zone de prendre en charge les immigrés car ils ne pouvaient envoyer leurs propres vedettes en raison d'une mer trop forte.

Les pêcheurs ont aidé à les immigrés clandestins à monter à bord de leur bateau et ont indiqué qu'ils allaient passer la nuit près des côtes, en attendant des conditions plus favorables pour rentrer au port.

Les arrivées par la mer ont fortement augmenté cette année en Italie, passant de 14.200 sur la période de janvier à mi-septembre 2007 à 24.241 sur la même période de 2008, selon le ministère italien de l'Intérieur.

Les Nigérians sont les plus nombreux, avec 4.400 arrivées cette année, suivis par les Somaliens (4.300), les Erythréens (2.900) et les Tunisiens (2.500).

AFP