Environ 5000 manifestants ont défilé à Berne pour demander une Suisse tolérante et soucieuse de la dignité des requérants d'asile. Dans le journal de la TSR
samedi 26 juin 2010
La double peine gravée dans le marbre
Le contre-projet voté par les Chambres pour faire barrage à l'initiative udéciste «pour le renvoi des étrangers criminels» inscrit le principe discriminatoire de la «double peine» dans la Constitution fédérale. Samedi, à Berne, une mobilisation nationale s'organise en faveur des droits des migrants. Un article de Jean-Michel Dolivo (*) dans le Courrier.
Le 10 juin 2010, le Conseil National comme le Conseil des Etats ont adopté, respectivement par 93 voix contre 88 et par 35 voix contre 6, le texte d'un contre-projet, intitulé «Expulsion et renvoi des criminels étrangers dans le respect de la Constitution», à l'initiative populaire de l'Union démocratique du centre (UDC) «pour le renvoi des étrangers criminels», dite l'initiative des «moutons noirs». La majorité des Chambres fédérales a choisi d'inscrire dans le marbre de la Constitution fédérale une disposition ouvertement discriminatoire à l'égard des étrangers, la double peine. Ce contre-projet sera opposé prochainement en vote populaire à la proposition de l'UDC. Un article constitutionnel qui, il est vrai, ne fera certainement pas tache, à côté de celui instituant l'interdiction de construire des minarets! Le contre-projet a été accepté au Conseil national grâce aux votes des élu-e-s du Parti socialiste suisse (PSS), qui, dans leur majorité, l'ont soutenu (20 pour, 16 non et 4 abstentions). Parmi ses partisans, au nom de la logique du moindre mal, ont voté «oui» des conseillers-ères nationaux du PSS comme les élu-e-s vaudois Josiane Aubert et Roger Nordmann – Ada Marra s'abstenant – l'élue genevoise Maria Roth-Bernasconi, ou encore le PDC vaudois Jacques Neirynck. Or le contre-projet du Conseil fédéral s'inscrit absolument dans la lignée de l'initiative udéciste. Il va même plus loin, sur certains points. Ainsi, par exemple, il dispose (art. 121b al. 2 let. a nouveau Cst.) que les étrangers sont privés de leur droit de séjour et renvoyés notamment lorsqu'«ils ont commis un assassinat, un meurtre, un viol, des lésions corporelles graves, un brigandage qualifié, une prise d'otage, un acte relevant de la traite qualifiée d'êtres humains, une infraction grave à la loi sur les stupéfiants ou une autre infraction passible d'une peine privative de liberté d'un an au moins et ont été, de ce fait, condamnés par un jugement entré en force».
En mentionnant, dans cette énumération, une infraction passible d'une peine privative de liberté d'un an au moins, le contre-projet propose non seulement une limite temporelle concernant la peine privative de liberté moindre que celle proposée par l'UDC, mais encore il se réfère à la «peine-menace» en relation avec l'infraction commise et non à la condamnation effective. Une personne pourra être privée de son permis C ou B et expulsée de Suisse pour un simple dommage à la propriété, pour un simple vol, pour calomnie, soustraction d'énergie ou entrave à la circulation publique! Toutes ces infractions, et d'autres, peuvent théoriquement être sanctionnées par une peine privative de liberté d'un an au moins. Il suffira pour être renvoyé d'avoir été condamné du chef de l'une d'entre elles.
La décision relative au renvoi, selon l'art. 121.b al. 3 nouveau Cst., devrait être prise «dans le respect des droits fondamentaux, des principes de base de la Constitution et du droit international, en particulier dans le respect du principe de proportionnalité». Déclaration alibi qui laisse une totale liberté d'appréciation aux autorités de police des étrangers, ce d'autant que le Conseil National a refusé, par 128 voix contre 59, un amendement proposé par les Verts visant à limiter l'automaticité du renvoi figurant à l'alinéa précédent. Le groupe parlementaire du PSS, dans sa majorité, a également refusé cet amendement!
Une partie des parlementaires qui ont soutenu le contre-projet l'ont fait parce qu'il prévoit d'introduire dans la Constitution une disposition (art. 121a) sur l'intégration. Du vent! Le but de l'intégration est fixé à l'alinéa premier, à savoir «la cohésion entre la population suisse et la population étrangère». De quelle cohésion parle-t-on? Celle, par exemple, qui devrait s'établir entre, d'une part, Daniel Vasella qui a reçu, en 2008, l'équivalent de 40,3 millions de francs (3 millions de salaire fixe en liquide, le «reste» en actions et en primes) et, d'autre part, cette immigrée, ouvrière d'origine kosovare travaillant dans une entreprise de boulangerie industrielle de la Broye vaudoise, qui, pour un plein temps, gagne moins de 3000 francs net par mois!
L'objectif d'intégration des étrangers est défini ensuite, dans le nouvel article constitutionnel, comme étant une tâche des collectivités publiques à tous les niveaux, la Confédération fixant en la matière les principes applicables et veillant à leur mise en oeuvre par les cantons.
Dans son tout récent «Rapport sur l'évolution de la politique d'intégration de la Confédération du 5 mars 2010 (ci-après: le Rapport)», le Conseil fédéral rappelle les critères qui, selon lui, permettent d'évaluer l'intégration dans le cadre de décisions relevant du droit des étrangers, à savoir le respect des valeurs fondamentales de la Constitution fédérale, le respect de la sécurité et de l'ordre publics, la volonté de participer à la vie économique et d'acquérir une formation et la connaissance d'une langue nationale (p. 22-23 du Rapport). Le nouvel article 121a du contre-projet reprend l'essentiel de cette définition. Le gouvernement relève aussi que «l'intégration est un processus réciproque qui requiert des efforts tant de la part des immigrants que de l'Etat et de la population suisse» (p. 35 du Rapport). Il persiste toutefois dans son Rapport (p. 48) à considérer que les règles générales du droit pénal et du droit civil existantes ainsi que les actes législatifs de droit public et les bases de droit international public offrent une «protection suffisante contre la discrimination».
Passe ainsi à la trappe toute perspective d'introduire une législation spéciale contre les discriminations à l'égard des étrangers, discriminations pourtant constatées quotidiennement, notamment en matière d'embauche, de conditions de travail, de logement, d'accès aux prestations publiques. Ce qu'il faudrait améliorer concerne uniquement des questions d'application!
Pour l'essentiel, ce sont les immigré-e-s qui doivent se rendre intégrables. Selon la formule du Conseil fédéral, s'ils-elles n'acceptent pas les exigences que l'on attend d'eux-elles, en particulier celle d'être une main d'oeuvre flexible sur le marché du travail, «la législation actuelle, notamment dans le domaine de l'aide sociale et des assurances sociales, offre déjà des possibilités de sanctions à l'encontre des personnes qui refusent de fournir les efforts pour s'intégrer sur le plan professionnel (Rapport, p.2)».
En adoptant ce nouvel article constitutionnel sur l'intégration dans le même mouvement que celui sur l'expulsion et le renvoi, la majorité des Chambres illustre parfaitement, s'il est besoin, ce qu'elle entend imposer aux immigré-e-s sous ce vocable: le droit de se taire et, si nécessaire, l'apprentissage du conformisme helvétique...
C'est dans un contexte particulièrement difficile pour les anti-racistes que va se dérouler la votation sur l'initiative UDC et le contre-projet du Parlement fédéral. Peur du chômage, pénurie de logements, attaques au maigre filet social existant, le climat est très favorable pour ceux qui font des étrangers les boucs émissaires de la détérioration des conditions de vie et de travail d'une majorité de la population. Dans la suite de la votation sur les minarets, le racisme a été alimenté par le débat sur le port du voile ou la burka. Les deux textes soumis au vote sont du même tonneau: ils assimilent étranger et criminalité. Ils imposent une double peine aux étrangers, qui a pour seul fondement celui que la personne condamnée n'est pas de nationalité helvétique. Et, sous prétexte de combattre la «délinquance étrangère», ils remettent en question des droits fondamentaux, le principe de l'individualisation de la peine ainsi que le droit à la vie privée et familiale.
La Cour européenne des droits de l'homme a pourtant développé toute une jurisprudence imposant aux Etats signataires de la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH), dont la Suisse, de prendre en considération plusieurs facteurs avant de prononcer une expulsion. Initiative et contre-projet n'en tiennent nullement compte. L'initiative impose, en sus du renvoi, une interdiction de séjour pour une durée de cinq à quinze ans, voire même de vingt ans en cas de récidive. Deux textes nauséabonds qui multiplient les sanctions pénales et administratives et font de l'étranger un citoyen de seconde catégorie. I
Note : * Avocat, membre du Mouvement de lutte contre le racisme (MLCR), à Lausanne.
vendredi 25 juin 2010
Les enjeux de la réadmission des Subsahariens
L'ambassadeur, chef de la délégation de l'Union européenne (UE) au Maroc, Eneko Landaburu, a déclaré dernièrement que Rabat et Bruxelles s'apprêtent à signer un accord de réadmission des clandestins subsahariens ayant transité par le territoire national, en contrepartie Bruxelles s'engage à simplifier l'octroi aux Marocains des visas de longue durée. Si la question de la réadmission figure dans la déclaration finale du premier Sommet Maroc-UE, organisé en mars dernier à Grenade, elle parle seulement de «coopération pour le retour et la réadmission des migrants en situation irrégulière» et non de Subsahariens.
Au-delà de cette précision, certains observateurs indiquent que la réadmission ne peut être résolue sans associer Alger. «Les négociations de réadmission des Subsahariens doivent impliquer l'Algérie, d'où transitent environ 95% des immigrés vers le Maroc», lance Mehdi Lahlou, chercheur sur la question migratoire. Le projet de réadmission des clandestins dans leur pays d'origine fait partie de la politique d'externationalisation de la question migratoire. D'abord, l'UE a créé dans son espace des centres de rétention où les législations nationales ne s'appliquent pas. Mais face aux dénonciations de la société civile, Bruxelles a négocié des accords bilatéraux de réadmission avec l'Albanie en 2005 et Moldavie en 2007. La Turquie va aussi conclure un accord similaire avec l'UE. « Le Maroc à l'instar de la Turquie est partenaire de l'UE depuis les années 60 et il vient d'obtenir le statut avancé.
Le dénominateur commun de ces pays, c'est soit qu'ils ont un projet d'intégration ou bien ils sont candidats à long terme à l'UE comme la Macédoine et l'Ukraine. L'aspiration de ces Etats à adhérer un jour à l'UE est liée à des conditions : gouvernance, droits de l'Homme, migration, etc.», souligne Smail Kouttroub, professeur de droit international et responsable de l'axe de recherche « Migration et sécurité en Méditerranée occidentale » à l'Institut universitaire de recherche scientifique (IURS) de Rabat. Le Maroc ne devrait pas avoir honte de jouer le gendarme pour l'UE. Déjà Ankara exerce ce rôle au Moyen-Orient, les ex-républiques yougoslaves le remplissent en Europe centrale, etc. « Le Maroc qui a lié son avenir à l'UE doit partager avec elle ses soucis, ses préoccupations et son destin, il devra signer un jour l'accord de réadmission des clandestins sur son territoire. Mais en contrepartie, il doit demander l'accélération du processus d'intégration du Royaume à l'UE et l'instauration de la zone de libre-échange», ajoute M. Kouttroub. La mise en œuvre de l'accord de réadmission rencontrera des problèmes liés au respect des droits de l'Homme. La lutte contre l'immigration clandestine nécessite des méthodes musclées qui seront dénoncées par les associations de défense des droits de l'Homme.
De même, la réadmission de ces Subsahariens nécessite des moyens énormes pour les accueillir et les assister. Ainsi, cet accord va demander la construction de centres de rétention pour abriter ces clandestins. Il faut aussi sécuriser ces camps et assurer une vie digne dans ces lieux : soin des malades, accompagnement psychologique, assistance sociale, identification des refoulés, traduction et aide juridique pour les candidats à l'exil politique, etc. Toutefois, des interrogations persistent. L'UE est-elle prête à financer la construction de ces centres de rétention et former les Marocains à les gérer ? Qui paiera le transport aérien, l'entretien (santé, nourriture, logement, etc.) pour transférer ces refoulés dans de bonnes conditions vers leur pays ? Le Maroc aura-t-il les moyens d'intégrer parmi ces clandestins ceux qui demandent le droit d'asile ou les apatrides qui eux n'ont pas de statut juridique et seront condamnés à rester au Maroc ? Pour ce qui est de la position officielle marocaine concernant la réadmission, Rabat indique que lors du Sommet Maroc-UE de Grenade, le Royaume a insisté que l'approche concertée et solidaire doit être suivie dès lors qu'il s'agira de traiter des mouvements humains entre le Maroc et l'Europe.
Par ailleurs, « e Royaume souligne l'importance d'inclure dans le dispositif de l'accord les mesures d'accompagnement nécessaires et s'engage à trouver les compromis nécessaires sur les quelques questions qui demeurent en suspens », indique une source autorisée au ministère des Affaires étrangères et de la Coopération.
Et d'ajouter : « Rabat espère aussi que l'UE ait des accords similaires avec les pays du voisinage méditerranéen et les pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique), et ce, en conformité avec l'engagement pris lors de la première Conférence euro-africaine sur la migration et le développement de Rabat.
Le Maroc souligne enfin l'importance d'ouvrir des négociations sur la conclusion d'un accord sur la facilitation des visas ».
Sécurisation des frontières
Dans le cadre de la lutte contre l'immigration clandestine, le Maroc a reçu, il y a quelques années 70, millions d'euros, alors que le contrôle des frontières nécessite des moyens financiers énormes.
Aujourd'hui, la sécurisation des frontières (caméra thermique, radars, moyens terrestres et marine, hommes, etc.) se calcule au kilomètre carré et coûte des centaines de millions de dollars comme cela se fait entre la frontière américaine et mexicaine.
La double vie de Samuel Eto’o
La vie de la grande star du football camerounais n'a rien d'un long fleuve tranquille. Pauvreté, racisme, isolement, il n'a rien oublié de ses débuts en Espagne. Et l'Afrique reste chevillée au cœur de celui qui déclare : "Je vis en Europe, mais je dors en Afrique". Un article et des propos recueillis par Donald McRae pour Mail&Guardian.
Bien qu'il ait terriblement souffert du racisme, Eto'o permet au FC Barcelone de remporter trois titres de champion d'Espagne et deux finales de la Ligue des Champions. Et devient l'un des meilleurs joueurs au monde. Il y a quelques semaines, après avoir été transféré à l'Inter de Milan pour 46 millions d'euros, Eto'o célèbre sa première saison en série A en gagnant le triplé - dont un autre titre de la ligue des Champions. Son rythme de travail et sa discipline s'avèrent cruciaux pour la tactique de son entraîneur, José Mourinho. "C'est pour ça que je suis si fier d'être Africain pendant cette Coupe du Monde, confie-t-il. Comme la plupart des Africains, j'ai dû travailler bien plus dur et montrer bien plus de conviction que les autres. La plupart des gens ne voient l'Afrique qu'en termes de pauvreté et de guerre, de famine et de maladie. Mais ce mondial nous donne la possibilité de montrer quelque chose de différent. Je pense que le monde entier va âtre vraiment surpris par l'Afrique." Nous sommes à l'hôtel de l'équipe du Cameroun. Eto'o tapote un panneau de bois. "Je fais ça pour la chance, mais l'Afrique est prête à montrer toute la joie qu'elle peut apporter à ce tournoi."
Une heure plus tôt, il n'avait pas l'air très joyeux. Arrivé à une conférence de presse, il avait traversé la salle surchauffée avec un dédain tranquille et il ne lui avait pas fallu une minute pour se mettre en colère. Les yeux étincelants, il avait réagi aux propos récents de Roger Milla selon lesquels Eto'o "avait apporté beaucoup à Barcelone et à l'Inter, mais jamais rien à l'équipe du Cameroun." Milla est la star de l'équipe camerounaise qui est à ce jour la seule équipe africaine à avoir atteint les quarts de finale en Coupe du Monde - elle s'était incliné lors des prolongations face à l'Angleterre en Italie en 1990. Milla était le héros d'Eto'o quand celui-ci était petit. Mais il avait suffit qu'Eto'o entende son nom pour qu'il se mette à taper sur la table à coups répétés à en faire tomber la rangée de magnétophones placés en face de lui. "Les gens devraient me respecter et la fermer parce que jouer les quarts de finale, ce n'est pas la même chose que remporter la Coupe du Monde. Ma carrière ne s'arrête pas aux quarts de finale. J'ai gagné les Jeux olympiques [en 2000], j'ai remporté deux Coupes d'Afrique des Nations [en 2000 et 2002]. Combien de ligue des champions ai-je remporté ? Je n'ai pas à répondre quoi que ce soit."
On lui avait posé une autre question et son poing s'était à nouveau abattu. "J'ai 29 ans et ça fait sept ans que je connais la gloire. Est-ce que Roger Milla est sélectionneur ? Il n'a qu'à la fermer. Les sentiments que j'avais pour mon idole font que je ne peux pas vraiment dire ce que je pense de lui. Mais j'ai compris certaines choses et il n'a pas fait l'histoire." Avec cette réplique cinglante, Eto'o s'est levé en envoyant un micro valser dans les airs et a quitté rapidement la salle. Moi qui comptais utiliser cette conférence de presse pour commencer en douceur notre entretien exclusif, c'était raté. Difficile d'oublier qu'il y a deux ans, il avait apparemment donné un coup de tête à un journaliste. Cette fois-ci, Eto'o finit par se calmer et revient dans le salon de l'hôtel. Il devient bien plus engageant - on est loin de la fureur qu'il avait montrée lors de la conférence de presse officielle. Pourquoi Milla l'a-t-il tellement énervé ? "C'est toujours la même chose. Les joueurs plus âgés nous balancent des piques. C'est dommage." Les critiques de Milla faisaient référence aux performances décevantes du Cameroun en Coupe d'Afrique des Nations au début de l'année.
Avec quel intérêt Eto'o suivait-il le Cameroun et Milla en 1990 ? Il rayonne à nouveau. "J'avais 9 ans et après chaque match, je courais dans les rues de Douala. Mais quand je regarde ce match, des années plus tard, comme il m'arrive de le faire encore, je me dis que le monde n'était pas prêt à ce qu'une équipe africaine parvienne en demi-finale." Eto'o éprouve un ressentiment plus personnel à propos de ses débuts en Coupe du Monde en France en 1998. A 17 ans, il était le plus jeune joueur du tournoi, et il n'a pas oublié. "Cela a été très traumatisant parce qu'il fallait qu'on batte le Chili pour aller au deuxième tour et on nous a refusé deux pénaltys." Il se penche en avant avec animation. "On nous demande tout le temps si une équipe africaine est capable de remporter la Coupe du Monde. Mais la vraie question c'est est-ce que le monde est prêt à ce qu'une équipe africaine devienne championne ?" Pense-t-il que certains officiels favorisent inconsciemment les puissances traditionnels d'Europe et d'Amérique du Sud au détriment des six équipes africaines ? "Je joue encore, répond-il en souriant. Je ne peux pas dire ce genre de chose. Nous avons fait beaucoup de chemin au cours des vingt dernières années et beaucoup de grands joueurs qui jouent en Europe sont africains."
En récompense pour leur qualification pour le Mondial, Eto'o a donné à chaque membre de l'équipe une montre d'un valeur de 29 000 euros. La distance entre ce genre de largesse et son arrivée modeste à Madrid, il y a 13 ans, est énorme. "Je ne l'oublie jamais. Avant de jouer la finale de la Ligue des Champions, j'ai repensé à ce jour-là. Cela m'a permis de me calmer les nerfs et m'a fait comprendre tout le chemin que j'avais parcouru. Je suis arrivé à Madrid par une journée d'hiver glaciale, en short et en T-shirt. J'étais avec un autre jeune Africain, un jeune du Nigeria [Antonio Olisse]. Il s'est cassé la jambe et n'a pas réussi dans le foot. Mais nous sommes restés en contact parce que je n'oublie pas. Cela a toujours été dur pour les joueurs africains en Europe - et c'est toujours dur aujourd'hui." Eto'o a connu le racisme pendant toute sa carrière en Espagne. "J'ai beaucoup souffert. Je vais être un peu grossier. Mais ceux qui viennent au stade pour me siffler, pousser des cris de singe et me lancer des peaux de banane n'ont pas eu la chance de voyager et de faire leur éducation comme moi. J'ai été si souvent confronté à ça que j'ai trouvé des moyens pour dénoncer le racisme. Quand on a joué le Real Zaragoza, ils poussaient des cris de singe et jetaient des cacahuètes sur le terrain. Alors quand j'ai marqué, j'ai dansé devant eux comme un singe. Et quand la même chose est arrivée contre le Real Madrid, j'ai marqué et j'ai brandi le poing comme le salut du Black Power."
Quand il avait rejoint Barcelone, Eto'o avait déclaré qu'il courait "comme un Noir pour vivre "comme un Blanc." Eto'o hoche la tête à ce souvenir. "Les gens n'ont pas vraiment compris le sens profond de mes paroles. Certains m'ont traité de raciste mais la réalité était là. Ce que je voulais dire, c'est qu'en tant qu'Africain, il fallait que j'en fasse plus que les autres pour être reconnu au même niveau."
jeudi 24 juin 2010
Les nouvelles routes de la Méditerranée
Les patrouilles maritimes de l’agence Frontex et la coopération controversée avec la Libye portent leurs fruits : les migrants traversent moins la Méditerranée pour venir en Europe. Mais d'autres routes sont tracées, créant de nouvelles situations d’urgence. Un article signé Elise Vincent dans le Monde.
C'est un étrange été migratoire qui s'annonce. Un été où les images de migrants entassés à bord d'embarcations de fortune à l'assaut des rives européennes pourraient être beaucoup moins nombreuses qu'elles ne l'ont été ces dernières années, à en croire les derniers chiffres du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR) qui fait état d'une baisse des arrivées de bateaux comprise, selon les destinations, entre 50 % et 95 % sur la période 2009-2010.
Ainsi Malte, il y a encore trois ans, du fait de sa superficie et sa forte densité, était confrontée à une grave crise à cause de l'arrivée, chaque été, de 1 500 à 3 000 migrants. Or, depuis mars, après une baisse de 50 % entre 2008 et 2009, pas une embarcation ne s'est échouée sur ses côtes, d'après les autorités maltaises. Au point qu'en avril, l'île a annoncé son retrait des opérations conjointes menées avec l'Agence européenne aux frontières extérieures (Frontex). La baisse est aussi spectaculaire en Italie, notamment sur l'île de Lampedusa. Selon l'antenne du HCR basée à Rome, les dernières estimations font état d'une baisse de 94 % entre 2009 et les six premiers mois de 2010. Comme ailleurs, la baisse s'est globalement amorcée en 2006. Cette année-là, 22 000 migrants ont débarqué sur les côtes italiennes depuis l'Afrique du Nord. En 2007, ils n'étaient plus que 19 900 et en 2009, seulement 8 700
Depuis son entente avec l'Italie, la Libye contrôle ses frontières
La baisse est enfin conséquente en Espagne. Selon l'antenne madrilène du HCR, elle est de l'ordre de 50 % entre 2008 et 2009. En 2006, 39 000 migrants avaient réussi à accoster sur les différentes côtes ibériques, notamment aux Canaries et aux Baléares. En 2007, ils n'étaient plus que 18 000 et en 2008, seulement 13 400. Des chiffres qui ont un impact sur la France, d'après le directeur de la police centrale aux frontières, Frédéric Perrin. Selon lui, la ”pression migratoire” est en baisse dans le Calaisis et sur l'axe ferroviaire Vintimille-Paris, qu'empruntent les migrants en provenance d'Italie. Les interpellations ont chuté de 20 % depuis le début de l'année. Parmi les causes de ces revirements, il y a Frontex. Les patrouilles navales n'ont cessé d'augmenter en nombre et en efficacité ces dernières années, notamment du fait d'accords bilatéraux avec les pays dits ”sources” de migrants. La crise économique est aussi passée par-là.
L'un des acteurs-clés de ce bilan reste toutefois la Libye. Alors qu'elle était devenue l'un des principaux pays de transit, en particulier vers l'Italie, elle a renforcé le contrôle de ses frontières depuis le printemps 2009 et l'entrée en vigueur d'un accord diplomatique avec le gouvernement de Silvio Berlusconi. Un accord où l'Italie, outre qu'elle a signé un chèque de 5 milliards d'euros à la Libye, a reconnu son rôle dans les dommages infligés aux Libyens lors de la période coloniale. Depuis, ces derniers ont signé un contrat de 300 millions d'euros avec une société italienne d'équipements de sécurité - notamment infrarouges - pour contrôler sa frontière sud. Ils se sont aussi engagés dans des pourparlers avec l'Union européenne. Le 9 juin, un ”programme indicatif” doté de 60 millions d'euros a été signé avec des clauses sur la maîtrise de l'immigration clandestine.
La Turquie : nouvelle grande porte d'entrée en Europe
Tous ces chamboulements redessinent la carte des migrations méditerranéennes. Les flux se sont décalés vers l'Est et la nouvelle grande porte d'entrée en Europe est désormais la Turquie. D'après le bureau du HCR à Istanbul, les autorités turques ont arrêté quelque 70 000 migrants en situation irrégulière, en 2009. Un chiffre énorme, mais qui ne reflète qu'une partie de la réalité. Difficile de savoir s'il s'agit d'un ”report” migratoire. Les migrants qui arrivent en Turquie sont souvent afghans, somaliens ou érythréens et non pas originaires d'Afrique de l'Ouest. D'après les ONG, nombreux sont ceux coincés au Maghreb dans l'attente de jours meilleurs. Les Marocains, eux, n'ayant pas besoin de visa pour se rendre en Thaïlande, contourneraient en partie le problème via des vols Maroc-Bangkok-Istanbul.
Depuis la Turquie, deux routes principales se sont en tout cas constituées. Une "route nord", qui passe par la Bulgarie, la Roumanie et file vers l'Europe du Nord. Et une "route sud”, via la Grèce, direction l'Italie, la France, l'Espagne...
Dans cette nouvelle configuration, la Grèce a du mal à faire face. En 2008, selon le bureau du HCR à Athènes, près de 150 000 migrants ont été arrêtés pour entrée et séjour illégal sur son territoire, soit 75 % du total européen, contre 50 % en 2008. Depuis le début de l'année, les chiffres montrent aussi que la voie terrestre est privilégiée aux dépens de la voie maritime.
L'une des grandes inquiétudes des ONG et du HCR dans ce nouveau paysage reste toutefois le sort des demandeurs d'asile. La Grèce est le pays d'Europe qui accorde le moins le statut de réfugié. Quant à la Turquie, elle ne l'accorde pas aux migrants non ressortissants de l'Union européenne.
Expulsion des étrangers: procédure humiliante dénoncée
L'ONG «augenauf» exige l'arrêt des renvois forcés avec des vols spéciaux. Ces expulsions sont méprisantes et traumatisantes pour les personnes renvoyées, a indiqué jeudi l'association alémanique de défense des droits humains.
Extrait du journal de la TSR
Vote sur les minarets abrogés ?
Le Conseil de l’Europe exhorte la Suisse à revenir sur l’interdiction des minarets, qu’il juge discriminatoire envers les musulmans.
Les parlementaires du Conseil de l’Europe ont demandé hier à la Suisse d’abroger l’interdiction de construire des minarets, approuvée en novembre dernier par le peuple. Selon eux, cette interdiction discrimine les musulmans vivant en Suisse.
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a demandé à la Suisse «d’adopter un moratoire sur son interdiction générale de construction des minarets». La recommandation, approuvée par 89 voix sans opposition, affirme que «la construction des minarets doit être possible, au même titre que celle des clochers, dans le respect des conditions de sécurité publique et d’urbanisme», précise le texte.
Les Suisses ont suivi
Les cinq parlementaires suisses qui siégeaient à Strasbourg ont tous approuvé au vote final la recommandation. Y compris André Bugnon (UDC/VD), dont le parti soutenait l’initiative antiminarets. Les parlementaires suisses ont fait une proposition de modification, qui a été rejetée par 59 voix contre 51. Plutôt que d’exiger un moratoire et une levée de l’interdiction de construire des minarets, ils demandaient que l’APCE fasse seulement part de sa préoccupation face au résultat de la votation.
ATS
mercredi 23 juin 2010
Premier président noir d’un conseil communal
En accédant hier soir à la présidence de l’organe délibérant de Moudon, Oscar Nkezabera entre dans l’Histoire vaudoise: c’est le premier homme de couleur à accéder à une telle fonction.
Le 1er Août, c’est lui qui portera le toast à la patrie devant la population de Moudon. A 46 ans, Oscar Nkezabera a été élu hier soir au perchoir de sa commune. Le 1er juillet, il deviendra ainsi le premier citoyen de l’ancienne capitale des Etats de Vaud. Tout un symbole pour cette petite ville qui cultive l’intégration de ses communautés. Rwandais d’origine, arrivé en Suisse à l’âge de 22 ans dans le cadre d’une mission catholique, ce fervent pratiquant est le premier homme de couleur à accéder à cette place dans le canton.
«C’est formidable, ça montre que la politique d’intégration de Moudon porte ses fruits!» s’exclame Nicole Grin, secrétaire de l’Union des communes vaudoises (UCV).
Un honneur? «Forcément, ça me fait plaisir, répond Oscar Nkezabera. Mais je ne me sens pas porte-parole de grandes causes ou de grands discours multiculturels pour autant. Politiquement, je m’investis essentiellement sur le plan local. C’est là qu’il y a du travail à faire.» Ses causes? Les minorités, la jeunesse désœuvrée ou les retraités aux revenus modestes. «C’est dans ma nature, je prends toujours le parti des plus faibles. Ce sont eux qu’il faut aider.»
Intégration résolue
L’investissement de soi, c’est la meilleure forme d’intégration qu’il a trouvée. Et de citer un dicton rwandais: «Si tu vas chez quelqu’un où on mange des mouches, tu les manges aussi crues. En arrivant en Suisse, c’est ce que j’ai fait. Je me suis intégré aux us et coutumes. C’est moi qui suis allé à la rencontre des autres. Il n’y a qu’à me regarder… je ne pourrai jamais cacher que je suis étranger», lâche-t-il dans un sourire. L’homme a de l’humour, joue avec les mots. «Je suis un homme de transparence, je suis très clair là-dessus (rire s).»
Technicien en informatique, marié, père de quatre enfants, Oscar Nkezabera a été naturalisé par son mariage. Entré au Conseil communal en 2004 en cours de législature, il a été brillamment réélu en 2005. C’est lui qui s’est intéressé à la politique. «J’avais envie de faire quelque chose pour ma commune. Je suis allé suivre des séances d’information, je me suis renseigné. Je n’ai pas attendu que l’on vienne me chercher.»
Forcément, au groupe Suisses-étrangers de Moudon, on se frotte les mains. D’autant qu’un autre homme de couleur, le Somalien Diiriye Khayre Yusuf, siège au parlement communal. «Dans une commune qui compte 40% d’étrangers et plus de soixante nationalités, l’élection d’Oscar est un symbole très fort», se réjouit David Gun, du comité.
«Sagesse africaine»
A la Commission de gestion et des finances, où il siège encore, Oscar Nkezabera est vu comme un conseiller «compétent et sérieux». Dans les rangs du PS, on apprécie ses interventions: «C’est un homme de consensus. Oscar a l’art de remettre l’église au milieu du village. Il porte un autre regard sur les choses. Un peu de sagesse africaine sans doute. Et ça nous apporte beaucoup .»
CHRISTIAN AEBI dans 24 Heures
Les migrants, victimes “d’alliances inhumaines”
L’Union européenne et les pays d’Afrique du Nord ont mis en place un partenariat pour barrer la route aux migrants du Sud en quête d’avenir. Une stratégie à haut risque, affirme Amnesty International à l’occasion de la sortie de son rapport sur la Libye. Interview.
Pour marquer leur différence sur la scène internationale, les pays européens - dont la Suisse - invoquent régulièrement les valeurs humanistes et le droit. Une référence le plus souvent écornée par des mesures prises à l’encontre des migrants venus d’Afrique et d’Asie.
Année après année, les pays de l’Union européenne (UE), tout comme la Suisse, durcissent leurs politiques à l’égard de ces ressortissants extra-européens, bâtissant, selon les défenseurs des droits de l’Homme, une «forteresse Europe».
En outre, quand les ministres européens et suisses démarchent pour leurs entreprises nationales dans ces pays, ils mettent le plus souvent la sourdine sur les droits humains dans leurs accords de libre-échange ou veillent insuffisamment au respect des clauses en la matière. L’enlèvement des hommes d’affaires Max Göldi et Rachid Hamdani a aussi été le résultat de ces inconséquences, selon Amnesty International.
Revue de détail avec Manon Schick, porte-parole de la branche suisse d’Amnesty international, à l’occasion de la sortie d’un nouveau rapport de l’ONG britannique sur la Libye, un acteur clé dans cette politique migratoire.
swissinfo.ch: En matière de non respect des droits de l’homme, la Libye est-elle au même niveau que les autres pays d’Afrique du Nord ou la situation y est-elle bien pire?
Manon Schick: Nous recensons des violations des droits humains dans l'ensemble des pays d'Afrique du Nord. La Tunisie, l'Algérie et le Maroc ont cependant aboli en pratique la peine de mort et ratifié la Convention sur la protection des réfugiés. La liberté d'expression subit toutefois de graves restrictions dans tous ces pays et la lutte contre le terrorisme est source de graves violations des droits humains, de détentions arbitraires et de procès inéquitables.
Les personnes qui critiquent les autorités font l'objet d'arrestations, de procès inéquitables et de condamnations. A des degrés divers, les pays du Maghreb ont beaucoup de peine à faire la lumière sur les graves violations des droits humains commises par le passé telles que les disparitions forcées. En bref, l'impunité est largement répandue.
swissinfo.ch: Sur le plan des migrations Sud-Nord, quelles conséquences ont ces politiques contraires aux droits humains?
M.S.: Les migrants sont harcelés partout dans ces pays et font l'objet de graves violations des droits humains. Détentions, mauvais traitements, refoulements vers leur pays d'origine voire même la mort sont monnaie courante sur le chemin qui mène vers l'Europe.
La «spécificité» libyenne est de détenir des migrants dans des camps, pour des durées illimitées, sans que l'Union européenne ne réagisse, alors que ce pays n'a même pas ratifié la Convention des réfugiés et que la Libye vient d'expulser le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR).
swissinfo.ch: L’Union européenne est engagée dans un partenariat avec ces pays pour contrôler, voire empêcher ces flux migratoires. Cette alliance constitue-t-elle un filet de sécurité pour le respect des droits des migrants?
M.S.: Ce partenariat se fait au mépris de la situation des droits humains qui règne sur place et favorise les violations des droits humains à l'égard des migrants qui tentent de fuir vers l'Europe. L'Europe n'intervient pas avec la rigueur nécessaire de peur de perdre ses alliés qui arrêtent largement le flux migratoire en provenance du Sud. Le coût humain de ces alliances inhumaines est énorme.
swissinfo.ch: La question migratoire pèse-t-elle plus lourd que les intérêts économiques, en particulier pétroliers?
M.S.: Les deux sont d'importance. Prenons l'Italie: elle a réussi à endiguer le flux migratoire qui déferlait sur ses côtes en passant un accord avec la Libye. Mais elle a aussi de très importants échanges commerciaux avec ce pays. Les intérêts tant économiques que migratoires font que l'Italie ferme les yeux sur la situation des droits humains en Libye.
swissinfo.ch: L’enlèvement des deux hommes d’affaires suisses par la Libye peut-il servir d’avertissement aux entreprises occidentales en affaire avec des pays qui violent gravement les droits humains ou la Libye est-elle un cas particulier?
M.S.: Cet exemple montre que l'arbitraire ne s'arrête pas aux frontières d'un pays qui en commet beaucoup et que la situation peut virer d'un jour à l'autre pour n'importe quelle personne dans un tel pays, et ceci indépendamment de sa nationalité. Avec un Etat arbitraire, toute personne peut devenir l'objet d'enjeux politiques, soit internes soit externes. Cela dit, les chances de s'en sortir sont bien plus grandes pour les personnes en provenance du Nord que pour celles du pays même ou du Sud.
swissinfo.ch: La Suisse continue d’affirmer la centralité des droits humains dans sa politique étrangère. Se distingue-t-elle de ses voisins européens?
M.S.: Comme ses voisins, la Suisse tente d'exporter le «problème» migratoire et de repousser les responsabilités vers les autres pays. Comme elle n’a pas de frontières directes avec l'Afrique du Nord, les renvois des «étranger indésirables» se font vers les autres pays qui ont adhéré aux accords de Dublin.
En agissant ainsi, la Suisse ne prend pas en compte la possibilité que ces pays renvoient des personnes persécutées. C'est de l'hypocrisie. On ne peut pas gérer les migrations mondiales en ne tenant compte que de ses intérêts nationaux.
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