Les requérants d'asile toujours en attente
Paru le Samedi 04 Juillet 2009
samedi 4 juillet 2009
Les requérants d'asile toujours en attente
Aide d'urgence: le Château juge qu'il est urgent de ne rien faire
Aide d'urgence: le Château juge qu'il est urgent de ne rien faire
Paru le Samedi 04 Juillet 2009
Face au régime draconien de l'aide d'urgence, le Conseil d'Etat vaudois juge urgent de ne rien faire. Invoquant la jurisprudence, il estime que la politique de rationnement imposée aux requérants d'asile et aux personnes frappées de non-entrée en matière (NEM) ne bafoue pas la dignité humaine. Le gouvernement refuse donc d'améliorer l'ordinaire des recalés de l'asile.
Conditions «inhumaines»
En mai 2008, 18 députés visitaient des centres d'aide d'urgence. Ils en ressortaient en qualifiant les conditions de vie de «spartiates» et même d'«inhumaines sur la durée». Deux postulats étaient alors adoptés par le Grand Conseil. Dans le premier, la députée Alessandra Silauri (Verts) s'alarmait du manque de moyens à disposition des familles pour les frais d'hygiène. Avec 9 fr. 50 par jour et par personne, elles doivent «payer non seulement leur nourriture, mais aussi les produits nécessaires à leur hygiène de base, tels que papier de toilette, savon, dentifrice, moyens de contraception et couches-culottes des bébés et petits enfants à charge», décrivait la députée.
Dans sa réponse, le Conseil d'Etat rappelle que le montant de 9 fr. 50 comprend un forfait de 50 centimes pour les articles d'hygiène. Et un demi-franc par jour, aux yeux du Château, c'est suffisant. Les requérants d'asile en procédure sont d'ailleurs logés à la même enseigne. Le gouvernement a fait son calcul d'apothicaire: en doublant le montant dévolu aux frais d'hygiène, il en résulterait un surcoût de 650 000 francs pour le canton.
Une facture salée
Cependant, tout n'est pas compris dans le forfait. En cas de nécessité, les requérants peuvent, au cas par cas, accéder à des prestations supplémentaires. «Les moyens de contraception sont pris en charge dans ce cadre, sur la base d'une ordonnance médicale», précise le gouvernement. Autre petit «plus»: lors d'une naissance, les parents touchent une allocation de 1500 francs «en principe».
En 2008, l'aide d'urgence a coûté 81,1 millions de francs au canton, prestations et fonctionnement administratif compris. Si la facture est aussi salée, c'est parce que les requérants déboutés et les NEM n'ont pas le droit de travailler. Et là, le canton n'est manifestement pas pressé de faire des économies: le Conseil d'Etat refuse d'intervenir auprès des autorités fédérales pour demander des exceptions à l'interdiction de travailler (notre édition du 16 juin).
Selon les chiffres d'avril 2009, le canton de Vaud compte 675 personnes à l'aide d'urgence. Près de la moitié vivent à ce régime depuis un an au moins, et sont établies en Suisse depuis bien plus longtemps: entre trois et sept ans pour la plupart.
Discours juridique
Les pays d'origine les plus représentés sont la République démocratique du Congo, la Serbie-Monténégro et la Bosnie-Herzégovine. Après cinq ans de séjour, les requérants peuvent déposer une demande de permis humanitaire. L'aide d'urgence fait donc figure de long «purgatoire» avant l'espoir d'une régularisation. En revanche, elle n'a pas eu l'effet d'incitation au départ escompté par les autorités.
Un deuxième postulat, signé par le Vert Raphaël Mahaim, demandait d'améliorer les conditions de vie des personnes «durablement» installées à l'aide d'urgence. En réponse, le Conseil d'Etat brandit des arrêts de la justice cantonale et fédérale, qui affirment que l'aide d'urgence ne viole pas la Constitution ni la Convention européenne des droits de l'homme.
Le gouvernement rappelle aussi qu'il a apporté récemment quelques retouches au système en vigueur. Des programmes d'occupation ont été mis sur pied pour les personnes établies en Suisse depuis plus de trois ans. Dans les foyers, un «espace d'intimité» a en outre été créé pour permettre aux requérants de recevoir des visites
vendredi 3 juillet 2009
L’EPER REJETTE L’INITIATIVE «CONTRE LA CONSTRUCTION DE MINARETS»
2 juillet 2009
L’EPER, Entraide Protestante Suisse, rejette l’initiative «Contre la construction de minarets». Cette initiative sur laquelle le peuple suisse sera appelé à se prononcer le 29 novembre, discrimine les musulmanes et les musulmans vivant en Suisse. L’EPER s’engage au travers de nombreux projets en Suisse pour l’intégration des immigrés ainsi que pour un respect réciproque entre les diverses religions.
L’EPER est d’avis que ce vote sert de prétexte à une controverse sur les relations de notre société avec l’Islam. L’initiative contre la construction de minarets fait dans la généralisation et la caricature, renforçant les préjugés et les stéréotypes à l’égard de l’Islam. Elle donne ainsi une image négative de cette religion et aggrave le risque que les musulmanes et musulmans vivant en Suisse soient discriminés dans tous les domaines de la vie en raison de leur appartenance religieuse. Cela contribue à compliquer l’intégration alors que la grande majorité des musulmanes et des musulmans de Suisse est bien intégrée et respecte les principes et lois démocratiques en vigueur. L’EPER est d’avis qu’il faut prendre au sérieux les craintes de la population vis-à-vis de l’Islam et qu’une discussion à ce sujet est nécessaire. L’initiative contre la construction de minarets représente toutefois une mauvaise manière de le faire ; il faut au contraire déconstruire les préjugés et les représentations hostiles associées aux musulmanes et aux musulmans. Les êtres humains ne se résument pas à leur origine ou à leur croyance. Processus réciproque, l’intégration exige de tous les membres de la société qu’ils se comportent respectueusement et combattent leurs propres préjugés. Par ses nombreux projets, l’EPER apporte des contributions concrètes à une meilleure compréhension entre les cultures, les religions et les nationalités.
Pour de plus amples renseignements, contacter: Philippe Bovey, secrétaire romand de l’EPER, tél. 021 613 40 70 Portable 078 602 05 36, E-Mail : bovey@eper.ch
Feu vert au minaret de Langenthal
L'Office des constructions de la commune de Langenthal (BE) a délivré à la communauté musulmane un permis pour la construction d'un minaret sur sa mosquée. Les opposants à ce projet ont annoncé qu'ils feront recours auprès du canton.
La décision des autorités sera transmise ces prochains jours aux différentes parties, a expliqué le chancelier Daniel Steiner. Au total, 76 oppositions contre la construction de ce minaret sont parvenues à la commune. Une trentaine d'opposants ont été invités par les autorités à débattre de cette autorisation.
Le porte-parole du comité "Stop Minaret" Daniel Zingg a annoncé qu'il allait déposer un recours auprès de la Direction des travaux publics, des transports et de l'énergie du canton de Berne contre l'octroi de ce permis. Il entend aussi donner des conférences en Suisse sur le thème de "l'islamisation" de la Suisse.
L'exécutif communal a conclu fin novembre une servitude de droit privé avec la propriétaire du bien-fond. L'association musulmane y stipule qu'elle renoncera expressément à toute sonorisation de sa parcelle. Aucun muezzin ne lancera d'appel à la prière depuis le minaret.
Lu sur Swissinfo
jeudi 2 juillet 2009
Contribuables, cotisants et pourtant clandestins
Pascale Burnier | 02.07.2009 | 00:07
Trois jupes, deux pantalons, une valise. Et le courage de tout quitter pour une vie aux promesses meilleures. Il y a douze ans, Monica et Richard Flores ont pris leur dernier billet d’avion. Un aller simple Equateur-Suisse. Le début d’un parcours dans l’ombre. Sans papiers. Douze ans à Lausanne, à élever deux enfants, Johanna 13 ans, et Maël, 5 ans. Douze ans, à travailler dans le canton.
Crainte de partir
En 2003, un contrôle de police les pousse à faire leur demande de permis. Une réponse favorable du canton de Vaud mais un refus de Berne. A deux reprises, des mesures de contrainte sont ordonnées accompagnées d’une date de départ. Plusieurs recours et une nouvelle demande plus tard, Monica et Richard continuent à vivre dans la crainte de devoir repartir de zéro. Encore une fois. «Les autorités nous connaissent, savent où on habite. On n’est pas des clandestins, on cotise et on paie nos impôts depuis notre arrivée en 1997. Mais lorsque l’on reçoit un courrier officiel, on a toujours peur de se faire renvoyer», lâche Richard en dévoilant toutes ses fiches de salaire. Alors, comme 162 autres familles de travailleurs au gris, comme on les appelle, ils sont sortis de l’ombre dans une pétition énumérant leurs noms et demandant leur régularisation, déposée mardi au Grand Conseil.
Depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle loi fédérale contre le travail au noir en janvier 2008, le canton de Vaud a pourtant intensifié ses contrôles (voir encadré). Une véritable hypocrisie pour Christophe Tafelmacher, avocat et animateur du Collectif vaudois de soutien aux sans-papiers: «Ils paient les assurances sociales et des impôts. On accepte leur argent, mais on ne veut pas les régulariser!»
Mais la vie de la famille Flores est désormais en Suisse. Seuls souvenirs de leur pays d’origine, un accent chantant et le drapeau de l’Equateur accroché dans un coin du salon. «On est devenu adultes en Suisse. C’est ici que nos idées se sont forgées», explique Monica, la jeune mère de 33 ans. «Pour mon fils né ici et ma fille, leur pays, c’est la Suisse.» Repartir un jour? Un non simultané de la tête. Pas besoin d’en dire plus.
Mensonge nécessaire
Serveur dans un restaurant lausannois depuis six ans, Richard, 34 ans, a gravi les échelons dans la restauration, de plongeur à chef de rang. Une fierté pour celui qui est arrivé avec un petit dictionnaire français en poche. «On ne connaissait rien de la Suisse. Mais mon frère, aujourd’hui naturalisé, et ma sœur avaient immigré ici.» Six mois plus tard, sa femme le rejoint sans leur fille. Les larmes coulent à l’évocation de ce souvenir. «Quand je suis partie, je ne savais pas quand je reverrais mon enfant», glisse Monica.
C’est que l’Equateur ne leur permet pas de vivre décemment. Malgré un emploi chacun, la petite famille ne voit pas de perspective. A son arrivée, Monica devient femme de ménage puis gouvernante.
Un baccalauréat en poche, elle aurait aimé faire une carrière mais ses priorités sont ailleurs. Ses enfants. Johanna, aujourd’hui en 7e VSB, n’a révélé le secret de la famille qu’à une amie proche. Pour le reste, le mensonge est parfois de mise. Difficile d’expliquer qu’on refuse un échange linguistique avec l’école parce que la traversée d’une frontière serait irréversible.
Lire la suite et l'interview de JC Mermoud dans 24heures
Intégration par contrat en Suisse Alémanique
En Suisse alémanique, l'intégration se fait par contrat
Plusieurs cantons alémaniques manient, en douceur, le bâton pour convaincre les étrangers de s'adapter à la Suisse. Dans une convention qu'ils signent, les migrants s'engagent, entre autres, à apprendre la langue locale. Le premier bilan est positif.
«Non, non, ce n'est pas une contrainte, insiste le conseiller d'Etat zurichois Markus Notter, responsable de la justice. C'est un soutien pour la personne elle-même, mais pour le canton également, qui peut constater d'éventuelles lacunes.»
Le socialiste défend vigoureusement les «conventions d'intégration», nom donné aux accords passés entre les autorités cantonales de cinq cantons alémaniques et des étrangers en quête de permis de séjour. S'il ne veut pas parler d'intégration «contrainte» ou «forcée», c'est que c'est le reproche émis par les sceptiques, très nombreux du côté romand.
Les conventions d'intégration relèvent du droit cantonal et non fédéral. Elles fixent des objectifs en matière de connaissances linguistiques principalement.
Lancé au printemps 2008, le projet, actuellement dans une phase-pilote, est commun aux deux Bâle, à Soleure et Argovie. Un bilan intermédiaire a été présenté fin juin à Zurich.
La convention d'intégration ne s'adresse pas à tous les étrangers, rappellent les responsables. Les autorités choisissent celles et ceux qui, selon elles, pourraient en profiter le plus.
L'ordonnance cantonale zurichoise mentionne par exemple qu'une convention «peut» être utilisée pour «encourager l'acquisition de la langue de l'endroit et de connaissances sur (...) les conditions de vie en Suisse, le système juridique et sur les normes et règles qui permettent une vie commune harmonieuse.»
Peu formés ou réticents
Ce sont clairement les cas «à problèmes», qui sont visés par des conventions: personnes ayant un faible niveau de formation, des enfants à charge ou des responsables religieux, selon une obligation de la loi fédérale sur les étrangers, indique Julia Morais, déléguée zurichoise à l'intégration.
Les réticents, déjà en Suisse depuis quelque temps mais qui affichent un manque de volonté ou de capacité à s'intégrer, se voient aussi proposer de signer un «contrat».
Dans le canton de Zurich, 41 contrats ont été passés avec des nouveaux arrivants, de tous pays mais principalement au titre de regroupement familial, 2 avec des religieux et 8 avec des personnes déjà présentes. Les 18-35 ans sont majoritaires.
200 conventions
Pour l'heure, environ 200 conventions ont été signées dans les cinq cantons participant au projet. Bâle-Ville a environ 60 dossiers et Bâle-Campagne une vingtaine, pour ne citer que ces deux cantons.
Les cantons partenaires, qui ont chacun leurs groupes-cibles (pays d'origine différents, surtout), se sont fixés des fourchettes allant entre 40 et 60 cas. Confiée à la Haute école pour le travail social de la HES du Nord-Ouest, l'évaluation scientifique devrait être publiée au printemps 2010.
Les responsables zurichois sont tout sourires: «Les migrants considèrent les conventions comme une aide, explique Julia Morais. Pour les autorités, c'est une reconnaissance du travail accompli, mais aussi la possibilité de constater les lacunes, par exemple dans l'offre de cours de langue décentralisés.»
A Bâle-Campagne, le responsable du dossier Martin Bürgin,se félicite aussi du nouvel instrument. «Cela nous permet de dire aux gens que nous voulons les aider, mais que s'ils ne se tiennent pas aux engagement pris, ils risquent de ne pas recevoir leur permis.»
Heureux d'être informés
A Winterthour, «les migrants à qui nous avons proposé le contrat nous ont d'abord regardé avec de grands yeux surpris, raconte Daniela Fosco, du contrôle des habitants. Mais ensuite, tous ont trouvé que c'était très bien et ils étaient heureux de recevoir autant d'informations.»
Les responsables zurichois ont pris soin de présenter quelques migrants aux journalistes. Une Macédonienne de 41 ans, mère de deux enfants dont une jeune fille de 17 ans, raconte qu'elle ne savait «plus comment continuer, surtout pour ma fille aînée.»
«C'était très difficile, ajoute-t-elle, mais j'ai pu raconter tous mes problèmes». Le service d'intégration l'a aidée à trouver une place de travail pour sa fille. Elle-même a suivi un cours de langue de 3 mois, insuffisant pour garder l'emploi d'auxiliaire dans un magasin, mais elle poursuit le cours de langue.
Partout, les signataires de conventions ont, jusqu'ici, tenu leurs engagements. «Les gens sont très motivés», indique Julia Morais.
«Expulser une personne seulement parce qu'elle n'a pas suivi un cours de langue serait totalement disproportionné, ajoute Martin Bürgin. En revanche, en cas de décision d'expulsion pour un autre motif, le fait qu'un contrat d'intégration n'ait pas été respecté pourrait être un argument supplémentaire.»
mercredi 1 juillet 2009
Un sans-papiers arrêté au commissariat d'Orléans... où il travaillait depuis six ans
http://www.libeorleans.fr/libe/2009/07/un-sanspapiers-arrêté-au-commissariat-dorléans-où-il-travaillait-depuis-six-ans.html
Un sans-papiers arrêté au commissariat d'Orléans... où il travaillait depuis six ans
SANS-PAPIERS. Un Mauritanien en situation irrégulière qui lavait depuis six ans les vitres du commissariat d'Orléans a été interpellé début juin sur son lieu de travail après qu'un policier lui eut demandé ses papiers, a-t-on appris mercredi de source judiciaire. Alassane Tall, 46 ans, a été remis en liberté le lendemain, le juge des libertés et de la détention (JLD) ayant annulé la procédure d'interpellation pour absence de «base légale».
L'homme, qui travaillait pour une entreprise de nettoyage orléanaise, se rendait une fois par mois à l'hôtel de police d'Orléans pour y nettoyer les vitres. Connu de tous, il justifiait de son identité en donnant son nom à l'accueil. Mais le 10 juin, un fonctionnaire plus pointilleux lui a demandé ses papiers. Le Mauritanien a sorti sa carte vitale. Salarié, il paie cotisations sociales et impôts. Mais sans papiers, il est interpellé et placé en rétention administrative. Le lendemain, le JLD du tribunal de grande instance d'Orléans, saisi par le préfet d'une demande de prolongation de la période de rétention, a annulé la procédure. Le parquet n'a pas fait appel.
Alassane Tall est arrivé en France en juin 2002. Il y a rapidement trouvé du travail. En octobre, à Orléans, il était à la tête d'un collectif de travailleurs sans-papiers qui réclamaient leur régularisation. L'ambassade de Mauritanie en France se refusant à délivrer les laisser-passer nécessaires à toute expulsion, les Mauritaniens sont considérés comme des «ni-ni». Ni régularisables, ni expulsables. Certains vivent dans cette situation depuis plus de vingt ans.
Mourad Guichard (avec AFP)
Tous à la fête des couleurs
Découvrez ci après notre programme 2009 : Que du beau monde!K en trio, la Compagnie la Déroute, Junior Tshaka, El Barrio latino, les tambours du Japon Waidaiko, le Band d'Eben Hézer, Roger Atipko, NT2 et bien d'autres... Une trentaine de spectacles, Deux cents artistes de tous les horizons qui viennent vous livrer leur coeur et qui sont heureux de partager leur culture, leurs rêves!
DES SPECTACLES TOUT PUBLIC, POUR ENFANTS, POUR JEUNES; DES CONCERTS ; DU CIRQUE ; DES JONGLEURS ; DU THEATRE ; DE LA DANSE; DES CONTEURS; DES ARTISTES DE RUES; DU FOLKLORE OU DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI; DES ANIMATIONS TRES TYPEES, WORLD OU METISSEES.
Sans oublier le cortège avec 400 enfants des écoles et des artistes de la fête (vendredi 3 juillet, dès 13h30 en ville.)
Et grande nouveauté, vous pourrez aussi découvrir des films du monde au Cosmopolis du 24 au 7 juillet, Eden à l'Ouest, Frozen River et d'autres...
Sans oublier les stands d'artisanat et la nourriture du monde, les animations pour les enfants et les jeunes.
La fête des Couleurs c'est un événement à ne pas manquer!
Les sans-papiers du boulevard du Temple dans l'impasse
Les sans-papiers du boulevard du Temple dans l'impasse
http://www.lemonde.fr/societe/article/2009/06/30/les-sans-papiers-du-boulevard-du-temple-dans-l-impasse_1213721_3224.html
Une semaine après leur expulsion de la Bourse du travail, rue Charlot à Paris, la situation des sans-papiers qui campent boulevard du Temple semble bloquée. Les responsables associatifs et politiques qui suivent le dossier ne se font pas beaucoup d'illusions sur un mouvement qui semble "dans l'impasse".
"Nous sommes toujours dans la rue. On n'a pas de nouvelles de la préfecture et on restera là tant que nos demandes ne sont pas entendues", explique Djibril Diaby, un des porte-parole de la CSP75 et des sans-papiers qui campent depuis le 24 juin boulevard du Temple, à deux pas des restaurants de la place de la République. Ils sont au moins deux cents à dormir là tous les soirs, protégés par de simple bâches, et bien plus à venir passer un moment de la journée sur ce bout de trottoir. "Les conditions d'hygiène sont difficiles", reconnaît Djibril Daby. La mairie du 3e arrondissement de Paris a ouvert une fontaine pour leur offrir un accès à de l'eau potable, des associations leur apportent des bouteilles d'eau, mais ils n'ont toujours accès qu'à un simple WC public en guise de toilettes.
"On est effectivement dans une impasse", juge Pierre Aidenbaum, maire du 3e arrondissement, qui a suivi le dossier depuis un an et le début de l'occupation des locaux CGT de la Bourse du travail. Aujourd'hui, "la situation n'est plus tenable", estime l'élu. La principale demande des sans-papiers reste la régularisation, mais depuis leur expulsion par le service d'ordre de la CGT, ils demandent également l'accès à un local qui puisse accueillir l'ensemble des membres du mouvement. Une revendication qui paraît pour le moment difficile à satisfaire, de l'avis de plusieurs responsables associatifs. La mairie a fait savoir qu'elle ne disposait pas d'un tel local. "De toute manière ça ne résoudrait pas le principal problème, qui est la demande de régularisation", estime Jean-Pierre Dubois, président de la Ligue des droits de l'homme. Selon lui, la concentration d'autant de personnes sur un trottoir de la capitale ne manquera pas de causer des problèmes. Il dit craindre une expulsion à la faveur de l'été si aucune solution ne se présente d'ici là.
RISQUE DE NOUVELLE EXPULSION
Nombre d'entre eux disposent d'un endroit où loger. Mais refusent de se disperser et de voir leurs dossiers traités au cas par cas, car ils se sentent ainsi isolés et pensent "ne pas faire le poids" face à l'administration. Les attentes sont très grandes, nourries par 14 mois de revendications et de manifestations hebdomadaires. La plupart attendent une régularisation groupée, ce qui a peu de chance de se produire puisque le gouvernement privilégie la gestion des dossiers au cas par cas. Gestion qui a d'ailleurs permis la régularisation d'une centaine des premiers occupants de la Bourse du travail. Il resterait au moins 200 dossiers sur les bureaux de la préfecture, dont seulement 33 seraient en cours d'examen.
"Comment peut-on laisser tous ces gens sur le trottoir ?" s'interroge Violaine Carrère, membre du Gisti, qui a suivi ce dossier. "Depuis le début de l'occupation, on sentait que la situation était difficile et on craignait une expulsion, explique-t-elle. Aujourd'hui ils sont encore plus soumis au risque d'interpellations et d'une nouvelle expulsion." D'autres responsables associatifs avouent à mot couvert leur impuissance face à la situation. "On tente de recoller les morceaux, mais il ne faut pas oublier que le principal responsable de l'impasse, c'est le gouvernement qui refuse de régulariser", explique de son côté Richard Moyon, membre du Réseau éducation sans frontières.
Une réunion rassemblant de nombreuses associations doit avoir lieu mercredi 1er juillet sous l'égide de RESF (Réseau éducation sans frontières). La question d'un éventuel local devrait être abordée, même si elle ne suffira qu'à mettre les sans-papiers à l'abri et pas à satisfaire leurs revendications. Pierre Aidenbaum a décidé de porter l'affaire devant devant le Conseil de Paris, lundi 6 juillet, et dit appeler à "un geste de la part de la préfecture de police de Paris ou du ministère de l'immigration".
